Share Button

Le Conseil municipal de décembre se déroulera vendredi à 18 heures à la salle du Conseil. Les principales délibérations seront en ligne sur le blog dès la fin de celui-ci. En voici l’ordre du jour :

Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 22 novembre
Commission Consultative des Services Publics Locaux – Année 2013 – Bilan annuel – Information
Aérodrome – Délégation de Service Public – Année 2013 – Rapport annuel de la Chambre de Commerce et d’Industrie
Emplois Tremplins pour le territoire – Olympique de Saumur Football Club – Prolongation de l’aide de la Région Pays de la Loire – Avenant à la convention entre la Région des Pays de la Loire, l’Association et la Ville de Saumur
Label Ville d’Art et d’Histoire – Demande de subvention 2014 auprès de l’Etat
Château de Saumur – Remparts – Attribution du marché de maîtrise d’œuvre
Convention avec le Groupement d’Action Sociale de Saumur
Création d’un Comité Technique et d’un Comité d’Hygiène et de Sécurité communs Ville de Saumur, Centre Communal d’Action Sociale et Communauté d’Agglomération Saumur Loire Développement
Personnel Municipal – Modification du tableau des emplois et des effectifs
Modification des statuts du SIEML – Création de la compétence mobilité électrique
Voirie – Dénominations de voies
RD 161 – Route de Verrie – Hameau de Villemolle – Aménagement de voirie – Convention entre la Ville de Saumur et le Conseil Général de Maine-et-Loire
Plan Local d’Urbanisme – Projet de complexe cinématographique à Ecoparc – Déclaration de projet – Modification n°4 – Approbation
PRU – Rue Georges-Cormier à Saumur – Echange de parcelles avec Saumur Habitat
PRU – Rue Georges-Cormier à Saumur – Cession à Anjou Atlantique Accession

 

Boulevard des Guéderies à Bagneux – Cession d’un terrain au profit des consorts PILLET
Rue de l’Oseraie et place du Bois-Quétier à Saint-Hilaire-Saint-Florent – Echange de terrains et concession immobilière au profit de la SCI Holusa
Rue Jules-Amiot à Saint-Hilaire-Saint-Florent – Cession d’un terrain au profit de Monsieur et Madame Xavier Danton
Saumur Habitat – Réfection complète de toitures terrasses de 1 122 logements du parc HLM – Garantie d’emprunt
Communauté d’Agglomération Saumur Loire Développement – Adoption des attributions de compensation définitive 2013 et provisoire 2014
Exercice 2013 – Attributions de subventions
Exercice 2013 – Décisions modificatives
Exercice 2014 – Avances sur subventions aux associations
Admissions en non valeurs – Années 2001-2013
Fiscalité Directe Locale – Année 2014 – Fixation des taux d’imposition

Exercice 2014 – Budget Primitif