Share Button

Le prochain Conseil municipal se déroulera vendredi à 18 heures. Les principales délibérations seront en ligne au cours de la séance sur ce blog. A l’ordre du jour :

Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 27 septembre
Contrats d’apprentissage – Année scolaire 2013-2014
Collecte et Traitement des déchets – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public – Exercice 2012 – Information
Service de l’eau potable et de l’assainissement – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services – Exercice 2012 – Information
Fédération des Centres Sociaux Maine-et-Loire Mayenne – Adhésion
Financement des écoles privées sous contrat d’association – Contributions de la Ville aux OGEC – Exercice 2014
Mise en œuvre du service public de l’orientation sur le territoire de l’arrondissement de Saumur – Participation et labellisation du Point Information Jeunesse de Saumur
Jeux “Saumur Jeunes Express” et “Challenge du Jeune Scientifique” – Attribution de prix – Régularisation
Projet de Rénovation Urbaine – Convention pluriannuelle – Approbation de l’avenant simplifié n°5
 Projet de Rénovation Urbaine – Convention pluriannuelle de participation financière de la Ville de Saumur aux opérations de constructions de Saumur Habitat – Avenant n°4
Lotissement “Les Pierres Maries” à Saint-Lambert des Levées – Autorisation de dépôt du permis d’aménager modificatif – Modification du cahier des charges de cession de terrains – Approbation des nouveaux prix de cession
Lotissement communal “Le Clos des Justicions” à Saint-Hilaire-Saint-Florent – Dépôt de pièces – Cession du lot n°9 à Monsieur et Madame Beaumont
Remembrement de Saint-Lambert des Levées – Cessions de parcelles communales
Budget 2013 – Décisions modificatives
Admissions en non valeurs – Années 2006 à 2013
Exercice 2013 – Attributions de subventions
Château-Musée – Contrat de projets Etat-Région 2007-2013 – Désignation du jury de maîtrise d’œuvre – Modification
 Contentieux avec la société Dexia – Déconsignation des intérêts contestés
Indemnité de conseil au receveur municipal